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Conditions Générales de Vente

 

Préambule

 

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les « CGV ») sont soumises à la loi française et aux normes françaises en vigueur.

La Société VINADDICT propose, pour ses Clients particuliers et professionnels (ci-après les « Client(s) »), des services de vente de bouteilles de vins et Champagnes sélectionnées, en direct (démarchage), et par le biais du site Internet www.vinaddict.com (ci-après le « Site »).

Sur le Site, le Client choisit une ou plusieurs des formules suivantes :

  • La Vente de coffrets saisonniers ou thématiques par quantités de 2 à 6 bouteilles de vin et/ou Champagne et/ou Spiritueux selon l’offre (ci-après les « Coffret(s) ») Cf. art.3,
  • La Vente au détail de vins, Champagnes, articles et accessoires Cf. art.4,

Vous devez prendre connaissance et accepter les CGV lors de toute commande effectuée sur le Site afin de finaliser la transaction. Pour la vente directe, le Client doit accepter les CGV lors de toute commande en visant le bon de commande auquel sont adjointes les CGV.

En acceptant les CGV, vous garantissez avoir au moins 18 ans au jour de la commande.

Lors de la commande, le Client doit impérativement fournir une adresse de livraison en France métropolitaine, Corse, Andorre, Monaco, Belgique, Allemagne, Luxembourg, Italie, Espagne, Portugal, Autriche, Pays-Bas ou Grande-Bretagne, afin que sa commande soit honorée.

VINADDICT se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGV, ainsi qu’effectuer toute modification sur le Site quelle qu’elle soit. Dès lors que le Client utilise les services de VINADDICT, il est soumis aux termes et conditions des CGV en vigueur au jour de sa commande.

 

Art.1  Identification de la société

 

VINADDICT SAS au capital de 34.000 €
Siège social : 7, Avenue Lecuyer, 14530 Luc-Sur-Mer
792 182 222 R.C.S. Caen
TVA intracommunautaire FR 2179218222200010

Contact : contact@vinaddict.com

Tel. : 07 82 22 95 93

Le site marchand www.vinaddict.com est un site de e-commerce accessible par le réseau Internet, ouvert à tout utilisateur de ce réseau.
Il est la propriété de VINADDICT et édité par VINADDICT.

La marque VINADDICT est une marque protégée, déposée à l’I.N.P.I..

 

Art.2  Réservé

 

Réservé

Art.3 Les Coffrets

 

VINADDICT propose, dans la limite des stocks disponibles, des offres de Coffrets saisonniers ou thématiques de 2 ou 3 bouteilles de vin et/ou Champagne.

Les Coffrets ne sont pas des Abonnements, mais des achats ponctuels de bouteilles. Ils sont à considérer comme la vente de bouteilles au détail.

 

Art.4 La vente au détail

 

VINADDICT propose régulièrement une sélection de vins et Champagne proposée dans le cadre de l’offre au détail, ainsi que des articles et accessoires.

La durée d’exposition sur le Site, et la disponibilité de ces produits peuvent varier en fonction de nos capacités d’approvisionnement auprès de nos vignerons et fournisseurs. 

 

Art.5 Indisponibilité de produit

 

En cas d’indisponibilité d’un produit, malgré toutes les précautions qui auraient pu être prises par VINADDICT afin d’honorer chacune des commandes et alors que la transaction a d’ores et déjà été finalisée, VINADDICT notifie le Client de l’indisponibilité du produit par e-mail. Dans ce cas, un produit de prix et de qualité équivalente sera alors proposé au Client. Si ce produit ne convient pas au Client, VINADDICT lui remboursera la valeur équivalente à celle du produit indisponible et la part de frais de port associée dans un délai ne dépassant pas 14 jours. Si le Client en fait la demande, VINADDICT procèdera à l’annulation et au remboursement intégral de la commande dans un délai ne dépassant pas 14 jours. Tout remboursement sera réalisé par crédit du montant dû sur le moyen de paiement utilisé par le Client à la commande.
Les millésimes présentés sur le Site sont susceptibles d’évoluer, un changement de millésime n’est pas considéré comme une indisponibilité de produit.

 

Art.6 Garantie légale de conformité et Droit de rétractation

 

Art.6-1 Garantie légale de conformité

 

Vinaddict est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

Les défauts qui apparaissent dans un délai de six mois à partir de la délivrance du bien sont présumés exister au moment de la délivrance, sauf preuve contraire.

En cas de défaut de conformité, le Client choisit entre la réparation et le remplacement du bien.

 

Art.6-2 Droit de rétractation

 

Le Client dispose d’un droit de rétractation après toute commande passée sur le Site. Si le Client souhaite exercer ce droit, il doit le faire dans un délai de 14 jours francs à compter de la réception de la commande, en envoyant une demande à VINADDICT par lettre recommandée avec accusé de réception. Dans le même temps le Client devra réexpédier l’intégralité de la commande, bouteilles non ouvertes, accessoires offerts compris, à ses frais.  VINADDICT procèdera à l’annulation et au remboursement intégral de la commande. Tout remboursement sera réalisé par crédit du montant dû sur le moyen de paiement utilisé par le Client à la commande au plus tard 14 jours suivant la réception de la lettre de rétractation.

Si le Client souhaite exercer ce droit de rétractation avant l’expédition de la commande, le Client peut alors effectuer une demande de rétractation par e-mail à VINADDICT. VINADDICT fera alors son possible pour exercer ce droit avant expédition de la commande mais VINADDICT ne peut garantir que la commande n’est alors pas déjà en préparation ou en cours d’expédition. Au quel cas le Client recevra effectivement le contenu de sa commande et devra effectuer sa demande de rétractation selon les modalités mentionnées ci-dessus.

Pour une demande de rétractation, Le Client peut utiliser le formulaire de rétractation.

 

Art.7 ;Réservé

Réservé


Art.8 Accessibilité des services

 

La vente de Coffrets, et la vente au détail incluant articles et accessoires proposés par VINADDICT ne sont commercialisés qu’en France métropolitaine, Corse, Andorre, Monaco, Belgique, Allemagne, Luxembourg, Italie, Espagne, Portugal, Autriche, Pays-Bas, Grande-Bretagne, Guadeloupe, Martinique ou Guyane Française.

Le Site est accessible 24h/24, 7j/7, via le réseau Internet, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de maintenance ou cas de force majeure. VINADDICT ne saurait être tenue responsable de tous dommages quels qu’ils soient résultants d’une indisponibilité du Site.

 

Art.9 Prix

 

Les prix affichés sur le Site s’entendent TTC, et sont exprimés en Euros (€). Les prix ne comprennent pas les frais de port, qui sont alors calculés à la commande en fonction du nombre et du type de bouteilles commandées et du service postal choisi par le Client parmi les choix proposés sur le Site.

Les prix figurant sur les catalogues et supports de communication édités par VINADDICT à destination des professionnels s’entendent Hors Taxes (H.T.), et sont exprimés en Euros (€).

Tous les produits commercialisés par VINADDICT sont soumis à un taux de TVA de 20%.

 

Art.10 Paiement

 

Les paiements réalisés via le Site ainsi que leur sécurisation sont assurés par la société Monext et son interface de paiement Payline.

Les modes de paiement disponibles sur le Site sont les suivants :

-       Cartes bancaires : Carte bleue, Visa, Mastercard, E-Carte-Bleue
-       Paypal
-       Cartes American-Express

Les autres modes de paiement disponibles (uniquement pour les commandes hors Site) sont les suivants :

-       Paiement par virement bancaire : Dans le cas d’un paiement par virement bancaire, la commande sera alors finalisée dès lors que le virement sera encaissé. Le Client devra envoyer sa commande par email à contact@vinaddict.com. VINADDICT lui enverra alors par email une facture dont le Client devra s’acquitter par virement afin que sa commande lui soit expédiée. Concernant les Clients particuliers : Les avantages, bons de réductions, dont le Client pourrait bénéficier - selon l’offre choisie et la commande passée - seront crédités sur son compte Client.
-       Chèque.
-       Espèces.

Aucune donnée bancaire n’est conservée par VINADDICT.

Pour les paiements réalisés par des professionnels, en dehors de l’environnement Internet, les modes de paiement acceptés sont les suivants :

-       Virements bancaires avant livraison sauf conditions particulières en accord avec les parties.
-       Chèque à réception de la commande à libeller au nom de : VINADDICT
-       Espèces à réception de la commande

Aucun escompte ne sera accordé pour paiement anticipé. Toute somme non payée à son échéance entraînera le paiement d’une indemnité de retard égale à trois fois le taux légal en vigueur et une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40€.

 

Art.11 Expiration / Mise en opposition de carte bancaire

 

Lorsqu’une carte bancaire utilisée pour effectuer une commande fait l’objet d’une opposition, ou bien a expiré, la commande est annulée.

 

Art.12 Livraison
 

Art.12-1 Moyens de livraison

 

Pour toute commande finalisée sur le Site, les colis sont acheminés selon le choix du Client par une société spécialisée dans le transport de marchandises. Les différentes solutions d’acheminement en fonction de la commande du Client et du lieu de livraison sont détaillées sur la page Livraisons du Site. La livraison est initiée dès lors que la commande est validée et le paiement effectif. Le transport est assuré suivant les CGV dudit transporteur, sous la responsabilité de VINADDICT. VINADDICT se réserve le droit d’effectuer des livraisons par ses propres moyens ou d’utiliser les services d’autres sociétés de transport dans le cadre d’une commande finalisée sur le Site.

Les produits expédiés par VINADDICT doivent être vérifiés en qualité et en quantité par son destinataire, qui doit impérativement refuser le colis et le remettre au transporteur en cas de détérioration apparente ou de livraison incomplète de colis.

L'option de retrait à la Cave Vinaddict de Douvres La Délivrande est proposée sans frais (uniquement aux clients dont l’adresse de livraison est dans le Calvados pour ce qui est du site internet). Les retraits sont alors à réaliser par le Client, après réception de la confirmation d'expédition, du Lundi au Vendredi 10h-12h30 et 15h-19h à l'adresse suivante : Vinaddict - 16, Rue Jean Perrin - 14440 Douvres La Délivrande.

 

Art.12-2 Conditions particulière de livraison

 

VINADDICT se réserve le droit de ne pas honorer une commande si l’adresse renseignée est une boite postale, un Cedex, ou si l’adresse de livraison renseignée à la commande est située dans un pays dont l’acheminement des colis n’est pas assuré par VINADDICT. L’acheminement des colis est assuré dans les pays de l’U.E. suivants : France Métropolitaine, Corse, Andorre, Monaco, Belgique, Allemagne, Espagne, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Portugal, Autriche, Grande-Bretagne ainsi qu'en Guadeloupe, Martinique et Guyane Française.

VINADDICT ne peut être tenue responsable du non-respect des délais de livraison ou de l’impossibilité d’honorer la livraison à l’adresse indiquée en cas d’informations erronées ou incomplètes fournies par le Client.

Si, au terme du délai de conservation du colis par les organismes suscités à l’Art.12.1, le Client destinataire ne s’est toujours pas manifesté, ou en cas de non-distribution non imputable à VINADDICT, la commande est de fait annulée et la procédure de retour du colis est enclenchée. Le Client se verra alors recevoir un code de réduction d’une valeur équivalente à sa commande, déduction faite des frais de réexpédition selon le barème suivant :

-       1 à 2 bouteilles = 12€ TTC
-       3 à 5 bouteilles = 13€ TTC
-       6 bouteilles et plus = 18€ TTC ; bouteilles supplémentaires = 2€ TTC/bouteille au-delà de 6.

Pour les commandes hors Site, VINADDICT se réserve le droit d’utiliser les services d’autres sociétés spécialisées de transport, notamment pour des livraisons multi colis et pour des livraisons auprès de professionnels.

 

Art.12-3 Livraison intracommunautaire

 

Toute commande finalisée sur le Site, à destination d’un pays de l’U.E. mentionné à l’Art.12-2 des présentes, est soumise au droit et taxes français.
Les commandes intracommunautaires ou à destination des DOM passées par le Site sont limitées à 18 bouteilles. Pour toute commande intracommunautaire ou à destination des DOM excédant 18 bouteilles, le Client doit contacter VINADDICT par mail à l’adresse contact@vinaddict.com. Cette commande fera l’objet d’un traitement particulier concernant les modalités de paiement et de transport. 

 

Art.12-4 Délais de livraison

 

VINADDICT s’engage à mettre tout en œuvre afin d’honorer ses commandes dans les délais les plus brefs. Les délais de livraison sont de 10 jours ouvrés après validation de la commande, ceci étant valable pour les commandes passées via le Site et pour les commandes de Clients professionnels et hors Site.

En cas de non respect des délais de livraison, conformément à la législation en vigueur, le Client peut exercer son droit de rétractation conformément aux dispositions de l'Art. 6.

Les délais de livraison annoncés par les transporteurs lors de la prise de commande sur le Site, selon le mode choisi, sont à considérer à partir de la délivrance des colis au transporteur par VINADDICT.

 

Art.12-5 Retours

 

A la livraison, il appartient au destinataire de vérifier le colis et son contenu ; si le destinataire constate un emballage détérioré présageant d’une casse d’au moins une bouteille (le carton en est alors imbibé), il doit impérativement refuser le colis et le confier à la personne chargée de la livraison pour retour, et en tenir informé VINADDICT par mail à contact@vinaddict.com, et ce dans les 48h à compter de la remise du colis défectueux au transporteur. Le colis nous sera retourné, sans frais à charge du Client. Un colis identique sera remis au transporteur dans un délai n’excédant pas 7 jours ouvrés après prise de connaissance de la procédure de retour.

Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client, sur demande écrite, par lettre recommandée avec accusé de réception, peut demander l’annulation de la commande en cas de détérioration des produits reçus. Si cette demande est effectuée, aucun colis ne sera expédié en remplacement des produits détériorés et le remboursement de l’intégralité du montant de la commande sera effectué au plus tard 30 jours suivant la réception de la lettre de demande d’annulation de commande. Tout remboursement sera réalisé par crédit du montant dû sur le moyen de paiement utilisé par le Client à la commande.

En cas de constatation de la présence d’un vin bouchonné, le Client se doit de conserver au moins l’un des éléments suivant :

-       La bouteille rebouchée avec son bouchon d’origine,
-       Le bouchon.

Le Client devra nous retourner à ses frais l’un des éléments suscité. Dans le cas où VINADDICT constate la détérioration effective de la bouteille, une référence identique sera envoyée au Client dans les meilleurs délais et les frais de retour engagés lui seront intégralement remboursés. Dans le cas où la référence n’est plus disponible, une référence de nature et de valeur équivalente lui sera proposée puis expédiée. Si le Client refuse la référence ainsi proposée, les modalités d’annulation et de remboursement sont identiques à celles faisant suite à une indisponibilité, cf. Art.5.

 

Art.13 Litiges

 

Art.13-1 Définition et modalités de résolution des litiges

 

VINADDICT ne saurait être tenue pour responsable des dommages, quels qu’ils soient, résultant d’une mauvaise utilisation des produits vendus, ou offerts (accessoires notamment)

VINADDICT ne saurait être tenue responsable malgré toutes les précautions qui auraient été prises, de simples omissions ou erreurs qui auraient pu subsister dans la présentation de ses produits. La responsabilité de VINADDICT sera limitée au montant de la commande. En cas de litige, un arrangement à l’amiable avec VINADDICT sera de prime abord envisagée. Si aucune solution amiable n’est trouvée, le litige sera porté devant le tribunal compétent et le droit applicable sera le droit français.

Le Client a la possibilité de recourir à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends.

 

Art.13-2 Médiateur de la consommation

 

Conformément aux articles L152-1 à L.152-5 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l'oppose à un professionnel. A cet effet, Vinaddict garantit au consommateur le recours effectif à un dispositif de médiation de la consommation.

 

Art.14 Propriété intellectuelle

 

VINADDICT est propriétaire de l’ensemble des visuels, textes, animation, films, représentations visuelles de produits, images, photos, et contenus présents sur le Site et sur les différents supports annexes, web ou papier, ainsi que sur les blogs et pages de réseaux sociaux éditées par VINADDICT. Toute utilisation de ces contenus quels qu’ils soient, ferait l’objet de poursuites de la part de VINADDICT.

 

Art.15 Informations Légales

 

VINADDICT commercialisant des boissons alcoolisées, la vente de ses produits ne saurait s’adresser aux mineurs. Vous certifiez être majeur au jour de votre commande.

Les informations et données collectées par VINADDICT lors de toute commande du Client sont indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, ainsi que pour la gestion de la relation commerciale.

Elles peuvent donc être transmises aux sociétés partenaires de VINADDICT concernant les services de livraison et de paiement sécurisées.

Conformément à la loi « Informatique et libertés », les Clients disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données personnelles qui les concernent, qu’ils peuvent exercer auprès de VINADDICT en envoyant un email à l’adresse : contact@vinaddict.com.

Les données des clients utilisées à des fins de prospection commerciale par VINADDICT sont conservées pendant un délai de trois ans maximum à compter de la fin de la relation commerciale. La fin de la relation commerciale entre VINADDICT et le Client est marquée par la date la plus récente parmi les suivantes :

-       La date de la dernière validation de commande,
-       La date de dernière modification des informations du compte Client sur le Site.

Les données à caractère personnel relatives à un prospect non Client seront conservées par VINADDICT pendant un délai de trois ans à compter de la date la plus récente entre la date de collecte des données du prospect et la date du dernier contact, de toute nature qu’il soit, émanant du prospect.

Conformément à la législation française, aucune donnée bancaire n’est conservée par VINADDICT.

 

Art.16 Responsabilité

 

La responsabilité de VINADDICT ne saurait être engagée en cas de mauvaise utilisation ou utilisation détournée des produits commercialisés ou offerts par VINADDICT.

VINADDICT ne saurait être tenue responsable de tout dommage, qu’elle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du Site.

 

Art.17 Garanties

 

VINADDICT garantit à ses Clients l’origine des produits proposés à la vente via le Site et via ses catalogues destinés aux professionnels.